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Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

CGU générales du site

Les présentes conditions définissent les règles d’accès et d’utilisation du site du BCDO, destiné aux adhérents, visiteurs, membres de la FFB et internautes.

  • Le site est réservé aux activités du club, à l’information des adhérents et à la promotion du billard.

  • Tous les textes, images, fichiers présents sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

  • Toute utilisation abusive du site ou de ses contenus pourra entraîner la suspension d’accès ou des poursuites judiciaires.

  • En cas de modification des CGU, les utilisateurs seront informés et devront les accepter pour continuer à utiliser le site.

CGU spécifiques aux images du site

  • Les images figurant sur le site peuvent être publiées sans demande préalable.

  • Toute personne concernée peut demander le retrait de son image en contactant  billardolonne@wanadoo.fr, et son retrait sera effectué sous 7 jours.

  • Exception : les photos des membres du Comité Directeur sont publiées avec leur consentement et ne peuvent être utilisées ailleurs sans autorisation spécifique.

  • Toute diffusion abusive ou détournement des images sera passible de sanctions judiciaires.

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